Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PETIT REFUGE
Monsieur BESSE Bernard

Numéro de dépôt :
1591669
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/03/2000
CHATEAU PETIT REFUGE de BESSE Bernard

Présentation de la marque CHATEAU PETIT REFUGE

Déposée le 5 mars 1990 par monsieur BESSE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PETIT REFUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BESSE Bernard domicilié(e) "Leumure", 33570 MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU PETIT REFUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PETIT REFUGE est expirée depuis le 5 mars 2000.

BESSE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES GRAVES DE LAVERGNE , CHATEAU DES GRAVES DE LAVERGNE


Monsieur BESSE Bernard - "Leumure", 33570 MONTAGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU PETIT REFUGE